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Rapport sur le devenir de l'industrie papetière et des industries dépendantes présenté par M. Léonce DEPREZ, Député en juillet 2006

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 5 juillet 2006

RAPPORT D'INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l'article 145 du Règlement

PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES,
DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE

sur le devenir de l'industrie papetière et des industries dépendantes

ET PRÉSENTÉ

PAR M. Léonce DEPREZ,

Député.

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